Manuel de procédure de la CIPV

enter image description here

L’objectif du Manuel de procédure de la CIPV est de présenter de façon pratique l’ensemble des décisions, procédures et pratiques de la Commission des mesures phytosanitaires (CMP), de ses organes subsidiaires et d’autres groupes d’experts. La version actuelle du Manuel comprend l’ensemble des décisions et procédures adoptées jusqu’à et pendant la cinquième session de la CMP (CMP-5, 2010) et la réunion du Comité des normes d’avril 2010. Les décisions et procédures qui y sont décrites peuvent faire l’objet de modifications lors des futures sessions de la Commission. Le Manuel sera révisé tous les ans en juillet pour y inclure les nouvelles décisions et procédures, ou pour modifier les décisions et procédures existantes le cas échéant. A des fins de clarté, tous les textes officiels, y compris les résolutions de la Conférence de la FAO ainsi que les décisions de la Commission intérimaire des mesures phytosanitaires (CIMP) et de la Commission des mesures phytosanitaires (CMP), sont écrits en noir, accompagnés du nom des sources correspondantes. Les passages en bleu n’ont qu’un but explicatif et ne sauraient être considérés comme des décisions officielles. La table des matières contient des hyperliens visant à faciliter la navigation dans la version électronique du document.

Doc Ordre du jour Titre Fichiers Publication date
IPPC Procedure Manual (Updated: September 2011) En 30 Sep 2011
IPPC statement of commitment (2015) En Es Fr 08 Oct 2015
Declaration of interests for experts within the framework of the IPPC En 08 Nov 2007
IPPC Procedure Manual for Standard Setting Link 11 Oct 2016

Download multiple files