Annexe XV – ICPM 3 - Rapport du Groupe de Travail sur l"Échange d"Informations

Published
Wed, 23 May 2001, 02:00
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Handout no.02
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Description

Rapport du Groupe de travail sur l'échange d'informations: Annexe XV-Rapport de la Troisième Session de la Commission Intérimaire des Mesures Phytosanitaires (ICPM 3, 2001):

NOTIFICATIONS OBLIGATOIRES AU TITRE DE LA CIPV: Notification relative aux organismes nuisibles (Articles IV.2 b) et VIII.1 a))

Description des ONPV (Article IV.4)

Exigences, restrictions et interdictions phytosanitaires (Article VII.2 b))

Liste d'organismes nuisibles réglementés (Article VII.2 i))

Mesures d'urgence (Article VII.6)

Points de contact officiels (Article VIII.2)

Tableau 1.: Dispositions de la CIPV relatives à l'échange d'informations déjà mises en œuvre Tableau 2.: Dispositions de la CIPV relatives à l'échange d'informations en cours d'élaboration Tableau 3.: Dispositions de la CIPV relatives à l'échange d'informations ne nécessitant aucune action par la Commission Tableau 4.: Dispositions de la CIPV relatives à l'échange d'informations nécessitant un examen ultérieur et un débat éventuel à la Commission

 
 
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