4901) Liste des organismes reglementes au Burundi

Annexe 1a.a. Ennemis des végétaux contre lesquels la lutte est obligatoire en tous lieux et de façon permanente (art. 1er); …

4902) Protection des végétaux

Délibération 334 du 11 août 1992 portant protection des végétaux: dispositions générales, Comité consultatif de la protection des végétaux, protection …

4903) Décret N348

Décret N° 348/PRES/ECNA du 16/08/1961; Instituant un contrôle phytosanitaire; Réglementant les conditions d’importation et d’exportation des végétaux, produits végétaux ou …

4904) Arrêté N°1

Arrêté N°1 ECNA/DSA du 02/02/1962 Portant restriction aux importations et exportations des végétaux, produits végétaux, parties de végétaux, d^^™origine végétale …

4905) Bois d'emballage (NIMP 15) / Wood Packaging Material (ISPM 15)

Page 4949 of the decree refers to the implementation of ISPM 15

4906) LOI N° 2 0 0 1/ 0 1 4 DU 23 Juillet 2001 RELATIVE A L^^ACTIVITE SEMENCIERE

La présente loi fixe les conditions d^^exercice de l^^activité semencière au Cameroun. Elle vise à favoriser le développement agricole par …

4907) Liste des Végétaux et Produits Végétaux dont l'entrée en territoire Tunisien est Interdite

Arrêté du Ministre de l'Agriculture, des Ressources Hydrauliques et de la Pêche du 26 juin 2015, fixant la liste des …

4908) Liste des Végétaux et Produits Végétaux dont l'entrée en territoire Tunisien est Interdite

Arrêté du Ministre de l'Agriculture, des Ressources Hydrauliques et de la Pêche du 26 juin 2015, fixant la liste des …

4909) Liste des Végétaux et Produits Végétaux dont l'entrée en territoire Tunisien est Interdite

Arrêté du Ministre de l'Agriculture, des Ressources Hydrauliques et de la Pêche du 26 juin 2015, fixant la liste des …

4910) Liste des Végétaux et Produits Végétaux dont l'entrée en territoire Tunisien est Interdite

Arrêté du Ministre de l'Agriculture, des Ressources Hydrauliques et de la Pêche du 26 juin 2015, fixant la liste des …