5531) Décret n° 2005/0771/PM du 06 avril 2005 fixant les modalités des opérations de quarantaine végétale

Décret n° 2005/0771/PM du 06 avril 2005 fixant les modalités des opérations de quarantaine végétale

5532) Decret n 2005/0770/PM du 06 avril 2005 fixant les modalités de lutte phytosanitaire

Decret n 2005/0770/PM du 06 avril 2005 fixant les modalités de lutte phytosanitaire

5533) Decret N°2005/0772/PM du 06 avril 2005 fixant les conditions d^^homologation et de contrôle des produits phytosanitaires

Decret N°2005/0772/PM du 06 avril 2005 fixant les conditions d^^homologation et de contrôle des produits phytosanitaires

5534) Points d'entrée

Le Burkina Faso dispose de vingt un (21) postes de contrôle phytosanitaires fonctionnels situés aux frontières terrestres, gares aéroportuaires, ferroviaires …

5535) Arrêté N°003/06/MINADER/SG/DRCQ/SDRSQV/SQV DU 03 AVR 2006 fixant les modalités de traitement et d^^estampillage des materiaux d^^emballages à la base de bois destinés au commerce international

Arrêté N°003/06/MINADER/SG/DRCQ/SDRSQV/SQV DU 03 AVR 2006 fixant les modalités de traitement et d^^estampillage des materiaux d^^emballages à la base de …

5536) Protection des végétaux

Délibération 334 du 11 août 1992 portant protection des végétaux: dispositions générales, Comité consultatif de la protection des végétaux, protection …

5537) Arrêté 4899 relatif aux organismes nuisibles végétaux

Liste des organismes nuisibles végétaux dont la détention et le transport sont interdits

5538) Délibération 238 relative á la biosécurité aux frontières internationales de la Nouvelle Calédonie

Délibération 238 du 15 décembre 2006 relative á la biosécurité aux frontières: Zones de clearance; ports et aéroports; navires et …

5539) Décret N348

Décret N° 348/PRES/ECNA du 16/08/1961; Instituant un contrôle phytosanitaire; Réglementant les conditions d’importation et d’exportation des végétaux, produits végétaux ou …

5540) Arrêté N°016N°99-106

Arrêté N°016/MDR/MEF du 25/04/83 contrôle de la qualité, Art. 2 Arrêté N°99-106/MEF/MA/MCIA/MEF du 5/07/99 taxation des produits Le contrôle phytosanitaire …