Appel Secrétariat de la CIPV pour l'ouverture des périodes de consultation

Les consultations de 2018 sur les projets de NIMP ont été ouvertes aujourd’hui, 02 juillet, et se termineront le 30 septembre 2018.

La consultation de 2018 sur les projets de spécifications a aussi été ouverte aujourd’hui, 02 juillet, et se terminera le 31 août 2018.

Les projets suivants de NIMP sont ouverts pour observation:

PREMIERE CONSULTATION

(1) Projet d’amendements 2018 à la NIMP 5: Glossaire des termes phytosanitaires (1994-001)

(2) Projet de révision de la NIMP 8 (Détermination de la situation d’un organisme nuisible dans une zone) (2009-005)

(3) Projet de NIMP: Autorisation habilitant un organisme à mener des actions phytosanitaires (2014-002)

(4) Projet de NIMP: Exigences pour l’utilisation de traitements par atmosphère modifiée comme mesure phytosanitaire (2014-006)

DEUXIEME CONSULTATION

Merci de noter que ces projets de normes ont été révisés après un examen approfondi des observations soumises lors de la première consultation. Nous encourageons les personnes soumettant des observations lors de cette deuxième consultation à en tenir compte. Les réponses aux observations soumises lors de la première consultation figurent dans le compte-rendu de session du groupe de travail du Comité des normes (CN-7) (https://www.ippc.int/en/core-activities/standards-setting/standards-committee/).

(1) Draft 2017 amendments to ISPM 5: Glossary of phytosanitary terms (1994-001)

(2) Draft ISPM: Requirements for the use of fumigation as a phytosanitary measure (2014-004)

Les projets suivants de spécification sont ouverts pour observation:

(1) Utilisation d’approches systémiques pour gérer les risques phytosanitaires associés aux déplacements des marchandises en bois (2015-004)

Les observations doivent être soumises dans le système de mise en ligne des observations (OCS): https://ocs-new.ippc.int/. Si vous avez besoin d’assistance pour utiliser l’OCS, merci de visiter la page de ressources de l’OCS ou contacter le Secrétariat de la CIPV par courrier électronique: [email protected].

Pour obtenir plus d’information sur les périodes de consultation, merci de visiter la page des consultations des projets de normes et celle des consultations des projets de spécifications. Pour d’autres questions, n’hésitez-vous pas à contacter le Secrétariat de la CIPV par courrier électronique: [email protected].

Meilleures salutations,

Secrétariat de la CIPV