5291) Végétaux, Produits végétaux et autres produits interdits - Polynésie française

Végétaux, Produits végétaux et autres produits interdits - Polynésie française

5292) Envoi de produits végétaux á Rapa, Polynésie française

L'envoi vers Rapa de tous produits végétaux en provenance des autres îles des Australes (Tubuai, Rurutu, Rimatara, Raiavavae) est interdit …

5293) Principaux points d entree du Burundi

La presente note decrit et localise certains principaux points d entree declares deja pourvus en inspecteurs phytosanitaires. Il y est …

5294) Décret n° 2005/0771/PM du 06 avril 2005 fixant les modalités des opérations de quarantaine végétale

Décret n° 2005/0771/PM du 06 avril 2005 fixant les modalités des opérations de quarantaine végétale

5295) Decret n 2005/0770/PM du 06 avril 2005 fixant les modalités de lutte phytosanitaire

Decret n 2005/0770/PM du 06 avril 2005 fixant les modalités de lutte phytosanitaire

5296) Decret N°2005/0772/PM du 06 avril 2005 fixant les conditions d^^homologation et de contrôle des produits phytosanitaires

Decret N°2005/0772/PM du 06 avril 2005 fixant les conditions d^^homologation et de contrôle des produits phytosanitaires

5297) Decret N°2005/0769/PM du 06 avril 2005 portant organisation du Conseil

Decret N°2005/0769/PM du 06 avril 2005 portant organisation du Conseil

5298) Attributions de la Direction de la Protection des Végétaux et du Conditionnement (DPVC)

Attributions de la Direction de la Protection des Végétaux et du Conditionnement (DPVC) suivant l’arrêté N°2015-138 MARHASA/CAB du 15 septembre …

5299) Arrêté 2635

Arrêté 2635 du 20 octobre 2005: véhicules, engins et machines á usage agricole, industriel ou ,minier; véhicules de tourisme d"occasion; …

5300) Importation du bois

Cette réglementation porte sur les conditions d'importation de bois (bois brut, traité, transformé,...) à l'exception du bois d'emballage. This regulation …