5991) Conditions d'importation de produits végétaux destinés á la consommation humaine ou animale en Polynésie française

Conditions d'importation de produits végétaux destinés á la consommation humaine ou animale en Polynésie française

5992) Envoi de produits végétaux á Rapa, Polynésie française

L'envoi vers Rapa de tous produits végétaux en provenance des autres îles des Australes (Tubuai, Rurutu, Rimatara, Raiavavae) est interdit …

5993) charte de gestion ONPV Cote d`Ivoire

Charte de Gestion de la Direction de la Protection des Vegetaux, du Controle et de la Qualite

5994) Principaux points d entree du Burundi

La presente note decrit et localise certains principaux points d entree declares deja pourvus en inspecteurs phytosanitaires. Il y est …

5995) Decret N°2005/0772/PM du 06 avril 2005 fixant les conditions d^^homologation et de contrôle des produits phytosanitaires

Decret N°2005/0772/PM du 06 avril 2005 fixant les conditions d^^homologation et de contrôle des produits phytosanitaires

5996) DECRET N° 2017- 0430/ PRES promulguant la loi n° 025-2017/ AN du 15 mai 2017 portant protection des végétaux au Burkina Faso

La présente loi réglemente la protection sanitaire des végétaux, des produits végétaux et autres articles réglementés y compris les produits …

5997) Analyse du Risque Phytosanitaire ARP

Par Arrêté conjoint n°2006 / 014 / MAHRH / MESSRS / MECV, il a été créé une équipe pluridisciplinaire chargée …

5998) Organisation DAVAR - SIVAP

Organisation et attribution de la Direction des Affaires Vétérinaires Alimentaires et Rurales, et du Service d"Inspection Vétérinaire Alimentaire et Phytosanitaire

5999) Protection des végétaux

Délibération 334 du 11 août 1992 portant protection des végétaux: dispositions générales, Comité consultatif de la protection des végétaux, protection …

6000) Arrêté 2635

Arrêté 2635 du 20 octobre 2005: véhicules, engins et machines á usage agricole, industriel ou ,minier; véhicules de tourisme d"occasion; …